mercredi, février 03, 2010

Club sélect citoyen


(Crédit vidéo : Matt Groening/Gracie Films/Fox Network) 

Mai 2007 : une jeune femme se voit expulsée de la terrasse du bar gay le Stud, sous prétexte que le débit de liquide euphorisant n'est réservé qu'aux hommes.

Janvier 2010 : le site de rencontre anti-pichou beautifulpeople.com annule l'abonnement de 5000 de ses membres sous prétexte que ces milliers d'ingrats de leur physique ont pris du poids durant la période des Fêtes.

Février 2010 : la France refuse sa citoyenneté à un homme - dont la nationalité n'a pas été dévoilée - car il impose à son épouse française le port du voile intégral, ce qui est, aux dires mêmes du ministre français de l'immigration, "contraire aux valeurs républicaines françaises".

Les deux premiers cas peuvent vous amener à vous poser une question à un million de gourdes* : c'est quoi, le rapport?

Eh bien le voici : dans les deux premiers exemples, il s'agit de clubs et d'établissements privés, donc qui peuvent décider qui entre et qui sort, peu importe qu'on trouve ça controversé ou injuste.

Par contre, dans le cas de la citoyenneté, peut-on, doit-on, appliquer des règles pouvant mener à son refus ou à sa révocation?


Dans la foulée de sa résolution bannissant le port du voile intégral, la France a réaffirmé ce qu'elle désigne comme ses "valeurs républicaines", au sommet desquelles semble trôner la laïcité.

Si on pense également la récente fatwa contre le port de la burqa prononcée par le sheikh Mohammad Sayyed Tantawi, grand imam de la mosquée égyptienne d'al-Azhar, ainsi qu'aux propos de la militante féministe Djemila Benhabib (dont le discours anti-voile est mystérieusement rejeté par les féministes québécoises), il semble que l'Hexagone trouve les arguments nécessaires au sein du monde musulman pour justifier sa position.

Cependant, cette vision se frotte à celle qui voit le concept de citoyenneté comme subordonnée aux droits fondamentaux garantis par la Déclaration universelle des Droits de l'Homme, ainsi qu'aux droits garantis par les constitutions qui régissent la cadre légal des États. 

Par contre, ceux qui seront tentés de camper sur la dernière position, plus internationaliste, doivent se rappeler de l'article 2 de la Charte des Nations Unies, dont le premier paragraphe garantit la souveraineté totale et complète des États membres. Cet article permet donc, en principe, à un État de se doter d'un système qui va dans le sens des valeurs et des principes qu'il choisit de promouvoir.

À la lumière de ces arguments, il est clair que l'octroi de la citoyenneté, qui fait d'un individu migrant un membre à part entière de sa société d'accueil, peut être refusée si un candidat adopte des valeurs qui peuvent être considérées à l'opposé de celles véhiculées par celle-ci, telles que l'égalité entre les hommes et les femmes ainsi que le rejet de ce qu'elle peut considérer comme des "extrémismes". À ce titre, rappelons-nous le cas du militant néo-nazi Ernst Zundel, à qui la citoyenneté canadienne a été maintes fois refusée, ce qui a facilité son expulsion du Canada en mai 2003.

Quant à la révocation de la citoyenneté, elle est possible dans la plupart des pays. Ce qui diffère d'État en État, ce sont les raisons pouvant mener à une telle sanction. Au Canada, seules "la fraude, la fausse représentation et la dissimulation de faits au moment de la demande de citoyenneté peuvent mener à la révocation de celle-ci. Donc, seul un immigrant risque de la perdre, contrairement à un invididu né au pays.

Cette disposition peut poser problème. Un exemple flagrant est celui de la famille Khadr dont un des fils, Omar, est tristement célèbre pour son séjour sous le soleil tropical de Guantanamo Bay. Cette famille, surnommée par le magazine MacLean's "Canada's first family of terror", est notoire pour ses liens étroits avec Oussama bin Laden, ainsi que pour leurs déclarations rejetant du revers de la main les valeurs occidentales et faisant l'apologie de l'idéologie islamiste et du terrorisme.  

Par contre, le fait que les enfants de la famille soient nés au Canada protège leur citoyenneté et empêche, par le fait même, leur déportation.

Les Khadr, par leur historique - le patricarche a été tué dans les zones tribales du Pakistan lors d'un raid des forces pakistanaises - et leurs propos, documentés, pouvant inciter à la haine, sont-ils moins un danger pour la sécurité nationale que Ernst Zundel? Et le cas échéant, L'État devrait-il se doter des moyens légaux afin de pouvoir retirer leur citoyenneté à des individus qui sont nés en son sol?

 Question épineuse sur cette problématique qui malheureusement, comme nombre d'autres qui touchent à la question des droits et libertés, est grande ouverte aux dérapages.

















*Too soon?

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